Introduction
Le 6 novembre 2023, le gérant de Hempunity, Damien Trehoux, a été convoqué par un juge d’instruction à Elche, en Espagne, suite à une affaire de trafic de drogue. Cette affaire a pris une tournure inattendue, mettant en lumière les complexités de la législation européenne sur le CBD. Dans cet article, nous plongeons dans cette histoire, examinons ce qu’est le CBD et explorons les nuances de sa légalité en Europe.
Hempunity : Une Affaire Étonnante
Hempunity, une entreprise spécialisée dans les produits à base de CBD, a été confrontée à une situation inattendue lorsque près de 3 kg de fleurs CBD, de résine et d’huile de cannabis ont été saisis. Le motif de la saisie était “la saisie de produits stupéfiants de type marijuana dont le taux de THC est inférieur à 0,2%”. Cela a suscité des interrogations et une défense vigoureuse de la part de Damien Trehoux et de son avocat puisque si les sproduits saisie ont une teneur en THC inférieur à 0,2% alors…. ce sont des produits légaux?!
La Légalité du CBD en Europe
Pour comprendre l’affaire Hempunity, il est essentiel de se pencher sur la légalité du CBD en Europe. Le CBD, ou cannabidiol, est l’un des composés non psychoactifs présents dans la plante de cannabis. En Europe, la légalité du CBD est régie par des normes strictes établies par l’Europe et disponible en bas de cet article.
Loi sur le CBD en Europe
La législation européenne sur le CBD est principalement basée sur le taux de THC (tétrahydrocannabinol), le composé psychoactif du cannabis. En général, pour qu’un produit à base de CBD soit légal en Europe, le taux de THC doit être inférieur à 0,3%. Cette limite a été établie pour empêcher la commercialisation de produits psychotropes.
Différence entre THC et CBD
Le THC est responsable des effets psychoactifs du cannabis, tandis que le CBD n’a pas d’effets intoxicants. Les produits à base de CBD sont souvent utilisés pour leurs propriétés apaisantes et relaxantes, sans provoquer de “high” ou d’euphorie.
L’Affaire Hempunity : Un Quiproquo Légal
Lors de la convocation de Damien Trehoux, le juge en charge de l’affaire à Elche, en Espagne, a semblé mal comprendre les spécificités du CBD et de la législation en vigueur en Europe. Ce qui rend l’affaire encore plus complexe, c’est que la Police Nationale d’Elche avait visité la boutique de Hempunity à Santa Pola en septembre 2022 et n’avait pratiqué aucune saisie. Ils avaient rempli une feuille de constat indiquant que tous les produits étaient conformes et que le magasin était en règle avec les autorités.
L’avocat de Damien Trehoux a plaidé en faveur de la légalité des produits saisis, soulignant la confusion qui règne autour de cette question, et demandé la restitution des marchandises saisie.
Les Produits CBD de Hempunity
Pour en savoir plus sur les produits CBD de Hempunity, vous pouvez visiter leur site officiel ici. Vous y trouverez une gamme complète d’huiles CBD et de fleurs CBD de haute qualité.
Conclusion
L’affaire Hempunity a jetée une lumière crue sur les zones grises de la législation européenne en matière de CBD, en mettant en évidence les différences entre les pays et les confusions qui peuvent en résulter. Il est essentiel que la législation sur le CBD soit clarifiée au niveau européen pour éviter de telles situations à l’avenir.
Si vous souhaitez en savoir plus sur la législation européenne concernant le CBD, vous pouvez consulter les liens suivants :
